Conseil Municipal du 28 novembre 1974




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W188 Page 159Séance du 28 Novembre 1974 - Registre 21W188 Page 159 - Délibération
21W188 Page 161Compte administratif du maire pour l'exercice 1973 - Registre 21W188 Page 161 - Délibération
21W188 Page 169Budget supplémentaire pour l'exercice de 1974 - Registre 21W188 Page 169 - Délibération
21W188 Page 174Heure supplémentaire et indemnité au personnel enseignante l'I.P.M.-Revalorisation - Registre 21W188 Page 174 - Délibération
21W188 Page 175Classe de neige et de mer - Mission au personnel - Registre 21W188 Page 175 - Délibération
21W188 Page 176Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles - Registre 21W188 Page 176 - Délibération
21W188 Page 177Aménagement d'un passage souterrain à la gare S.N.C.F-Participation financière de la commune - Registre 21W188 Page 177 - Délibération
21W188 Page 178Approbation d'un contrat de gestion pour les restaurants scolaire - Registre 21W188 Page 178 - Délibération
21W188 Page 179Transformation du bâtiment d'interna du lycée - Engagement de la commune - Registre 21W188 Page 179 - Délibération
21W188 Page 180Clôture des terrains de tennis rue des Cottages - Participation financière de la commune - Registre 21W188 Page 180 - Délibération
21W188 Page 181Acquisition de terrain pour construction d'un C.E.S. rue Emile Guérry - Indemnité d'éviction au locataire - Registre 21W188 Page 181 - Délibération
21W188 Page 182Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public - Registre 21W188 Page 182 - Délibération
21W188 Page 184Acquisition d'un terrain pour le service municipal des parcs et jardins - Registre 21W188 Page 184 - Délibération
21W188 Page 185Pose dune canalisation d'alimentation en eau, avenue de l'Etoile d'Or - Registre 21W188 Page 185 - Délibération
21W188 Page 186Pose dune canalisation d'alimentation en eau, pour la caserne de sapeurs-pompiers - Registre 21W188 Page 186 - Délibération
21W188 Page 187Programme de voierie communale 1975-Demande de subvention - Registre 21W188 Page 187 - Délibération
21W188 Page 188Classement dans la voierie communale de la rue Gasnier-Guy-Décision définitive - Registre 21W188 Page 188 - Délibération
21W188 Page 189"Classement dans la voierie communale des voies de l'association syndicale ""Iles de France"" - Décision définitive - Registre 21W188 Page 189" - Délibération
21W188 Page 190Pollution du RU de Chantereine - Demande d'enquête - Registre 21W188 Page 190 - Délibération
21W188 Page 191Instance devant le tribunal administratif - Autorisation à défendre - Registre 21W188 Page 191 - Délibération
21W188 Page 192Désignation de délégués auprès d'un organisme - Registre 21W188 Page 192 - Délibération
21W188 Page 193Application dans la commune de la loi du 1er Septembre 1948 sur les loyers - Avis du conseil municipal - Registre 21W188 Page 193 - Délibération
21W188 Page 194Bail d'entretien de la voirie communale - Approbation d'un avenant - Registre 21W188 Page 194 - Délibération
21W188 Page 195Construction de trottoirs avenue des Sciences, rue A. Meunier et avenue du Général de Gaulle - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W188 Page 195 - Délibération
21W188 Page 196Rénovation de l'éclairage public avenue des Sciences - Registre 21W188 Page 196 - Délibération
21W188 Page 197Concours du service de l'équipement pour l'aménagement de trottoirs rue des Cités - Registre 21W188 Page 197 - Délibération
21W188 Page 198Demande de nationalisation du C.E.S. Weczerka - Registre 21W188 Page 198 - Délibération
21W188 Page 199Approbation d'un nouveau dossier de construction du groupe scolaire Bickart 2 et d'un marché de gré à gré - Registre 21W188 Page 199 - Délibération
21W188 Page 200Desserte primaire de la zone de rénovation urbaine - Registre 21W188 Page 200 - Délibération
21W188 Page 201Communications des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui à été accordé par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W188 Page 201 - Délibération
21W188 Page 202Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W188 Page 202 - Délibération